Archives communales déposées : PLANCHES-EN-MONTAGNE (LES)

Archives communales déposées : PLANCHES-EN-MONTAGNE (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E437/

Date

1737-1966

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune des Planches-en-Montagne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.