Acquisition de la source "Roche Chien", 1904-1907. Adduction de la source de la Doye.- Litige entre Revigny et Lons-le-Saunier, 1904-1906. Captage des sources de la Cueille à Revigny : plan, s.d.

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Archives communales déposées : REVIGNY

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Archives communales déposées : REVIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Adduction d'eau et assainissement

Acquisition de la source "Roche Chien", 1904-1907. Adduction de la source de la Doye.- Litige entre Revigny et Lons-le-Saunier, 1904-1906. Captage des sources de la Cueille à Revigny : plan, s.d.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/105

Date

1904-1907

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Revigny, commune