Archives communales déposées : REVIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Assistances aux vieillards.- Allocations : délibérations, 1923-1932 ; aux incurables.- Admissions au dépôt de mendicité, 1868-1892.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/127

Date

1868-1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux