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Archives communales déposées : NANCE

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Cote/Cotes extrêmes

5E369/

Date

Entre le 1er janvier 1681 et le 31 décembre 1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nance a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E369/2-4;5E369/50

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E369/3

Date

1751-1775

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Nance, commune

Mots clés matières

REGISTRES PAROISSIAUX