Archives communales déposées : RANS

Archives communales déposées : RANS

Cote/Cotes extrêmes

5E347/

Date

Entre le 1er janvier 1516 et le 31 décembre 1792

Importance matérielle

13 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.