Bâtiment menaçant ruine.- Rapports des agents-voyers, procès-verbal d'expertise et correspondance entre le maire et le préfet.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police urbaine

Bâtiment menaçant ruine.- Rapports des agents-voyers, procès-verbal d'expertise et correspondance entre le maire et le préfet.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/18

Date

1889

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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