Chemins ruraux et de desserte : Chemin dit en Marchet. - Reconnaissance de terrains cédés par des particuliers, 1812. Chemin de desserte de Montain au Louverot traversant les vignes de ces deux territoires : plan, 1840. Chemin rural de la Massette. - Aliénations des excédents de largeur, 1898 et 1922. Chemin rural dit du Coin-neuf, n°1. - Reconnaissance et travaux, 1913-1914 et 1959. Chemin du Roignon. - Bornage, 1963. Chemin des Chanteraines : Plan de bornage, 1970. Chemin rural du Pin. - Travaux, 1967.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MONTAIN

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : MONTAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E335/

Date

1688-1984

Importance matérielle

2.6 ml

139 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Chemins ruraux et de desserte : Chemin dit en Marchet. - Reconnaissance de terrains cédés par des particuliers, 1812. Chemin de desserte de Montain au Louverot traversant les vignes de ces deux territoires : plan, 1840. Chemin rural de la Massette. - Aliénations des excédents de largeur, 1898 et 1922. Chemin rural dit du Coin-neuf, n°1. - Reconnaissance et travaux, 1913-1914 et 1959. Chemin du Roignon. - Bornage, 1963. Chemin des Chanteraines : Plan de bornage, 1970. Chemin rural du Pin. - Travaux, 1967.

Cote/Cotes extrêmes

5E335/106

Date

1812-1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montain, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.