Archives communales dépossées : LOYE (LA)

Archives communales dépossées : LOYE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E331/

Date

1545-1958

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Loye a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.