Archives communales déposées : LOMBARD

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Cote/Cotes extrêmes

5E334/

Date

1696-1970

Importance matérielle

1.8 ml

57 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lombard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1984, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Procès-verbal d'arpentage, 1825-1844 ; de balivage et martelage, 1839-1842 ; d'adjudication, 1835-1853 ; d'adjudication pour confections de fossés, 1838-1853 ; d'estimation des coupes, 1853 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1826-1844 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1833-1857. Délits forestiers, 1826, 1845 et 1855. Garde-forestier : nomination, 1877. Délimitations et bornages des bois, 1834-1846. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1831-1857. Demande d'affouage faite par des particuliers, 1841-1842. Rôles d'affouage, 1812-1841. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance concernant l'affouage, 1817-1904. Réorganisation des tirages ou garderies des forêts, 1836. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance concernant les bois, 1820-1904. Autorisation à M. Rameaux de construire un four à chaux, 1843.

Cote/Cotes extrêmes

5E334/34

Date

1812-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux