Archives départementales du Jura

Archives départementales du Jura

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Informations pratiques Découvrir les archives Aides à la recherche Actions patrimoniales, éducatives et scientifiques

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives communales déposées : PESEUX

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. [Jurés d'Assises : liste 1872 (voir 5 E 317/6*).] (série I)

Police locale

• Ouverture de débits de boissons: arrêté municipal.

Police rurale

• Délit de parcours sur des communaux : procès-verbal, 1863. Interdiction de couper des biens sur les propriétés communales : arrêté municipal, 1876.

Police générale

• Contrôle des étrangers : visas d'arrivée et déclarations de résidence.

Répression

• Dépôt de mendicité.- Admission d'un incurable, 1872-1873 ; subvention : délibération, 1875.

Hygiène publique et salubrité

• Règlement général d'hygiène : arrêté municipal.

• Statistique des personnes décédées du choléra à Peseux.

• Epizooties.- Règlementation contre la peste bovine, 1871. Déclarations de tuberculose, de fièvre aphteuse et de charbon symptomatique, 1897-1910.

• Vaccinations.- Relevés récapitulatifs et listes nominatives.

Partager la ressource
Lien permanent :

Police.- Hygiène publique.- Justice. [Jurés d'Assises : liste 1872 (voir 5 E 317/6*).] (série I)