cote vacante, voir Xp 1268.

• Cote :

  21Hdep235

• Communicabilité :

  Communicable

• Modalités de sélection des documents :

  Conservation

• Mots-clés
  • Thème
    • MENDICITE
  • Personne (physique ou morale)
    • Dépôt de mendicité du Jura