Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU

  • Cote :

    5E240/

  • Date :

    1706-1908

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Toulouse-le-Château a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.