Archives communales déposées : OFFLANGES

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Cote/Cotes extrêmes

5E210/

Date

1626-1977

Importance matérielle

3.3 ml

183 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune d'Offlanges a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1983, un second a été réalisé en 2004.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1789) est lacunaire et se compose principalement des registres paroissiaux, de l'arpentement et de documents sur la gestion forestière. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population de 1866 à 1926, une grande partie des procès-verbaux d'élections et des budgets. Parmi les documents déposés se sont trouvés des papiers de moins de 100 ans, qui expliquent la date bien postérieure à 1915 comme terme à ce présent fonds.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Atlas cadastral [Non communable, voir version numérique 3 Pplan 4316 tableau d'assemblage, 3Pplans 4317-4327 plans parcellaires. Le plan général des bois communaux n'est pas numérisé.].- Tableau d'assemblage et onze plans sections A-B dressés par le géomètre Billet, 1825, encre et aquarelle, 1,01 m x 0,63 m, échelle 10 000e , tableau d'assemblage, 1,03 m x 0,70 m, échelle 1 250e pour les plans parcellaires 1-9 ; échelle 2 500e pour les plans de la forêt de la Serre 10-11. Plan général des bois communaux dressé par le géomètre Caron, 1827, encre et aquarelle, échelle 5 000e ; 0,96 m x 0,65 m.

Cote/Cotes extrêmes

5E210/plan2

Date

1825-1827

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux