Fontaine, lavoir et abreuvoir.- Construction: dossier de travaux avec plans, 1845-1850 et 1885 ; plan, 1845 (voir 19 Fi 27). Prise d'eau sur le trop plein de la fontaine de la Grande-Rue, 1926 ; annulation, 1935. Adduction d'eau.- Projet : terrains à acquérir, 1931-1934.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : NOZEROY

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Archives communales déposées : NOZEROY

Cote/Cotes extrêmes

5E204/

Date

1507-1963

Importance matérielle

1.9 ml

97 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Mots clés lieux

Nozeroy, commune

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Service des eaux, canalisation

Fontaine, lavoir et abreuvoir.- Construction: dossier de travaux avec plans, 1845-1850 et 1885 ; plan, 1845 (voir 19 Fi 27). Prise d'eau sur le trop plein de la fontaine de la Grande-Rue, 1926 ; annulation, 1935. Adduction d'eau.- Projet : terrains à acquérir, 1931-1934.

Cote/Cotes extrêmes

5E204/86

Date

1845-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Nozeroy, commune