Archives départementales du Jura

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Archives communales déposées : OFFLANGES

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

• Aménagement.- Révision : frais, 1959-1960. Bois soumis au régime forestier : arrêté préfectoral et frais d'administration, 1948-1964.

• Travaux forestiers.- Subventions accordées pour reboisement, 1961-1964. Construction et entretien de chemins forestiers, 1848, 1903 et 1952.

• Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1853-1964 ; d'adjudication de bois façonnés, 1874-1958.

Coupes affouagères.-

• Procès-verbaux de vente de portions et de copeaux d'affouage.

• Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1836-1898. Etats nominatifs des bûcherons et traitement, 1929-1946. Procès-verbaux de dénombrement, 1874 et 1945-1946.

• Fiaxtion de valeur, 1863-1888. Réclamation d'affouage, 1841-1885.

• Procès-verbaux d'adjudication de futaies affouagères.

• Distribution et rôles d'affouage.

• Coupes extraordinaires.- Reconnaissance, délivrance, exploitation et rejets de demandes.

• Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

• Délits forestiers.- Procès-verbal, 1851 ; transactions, 1860-1870. Anticipation sur un bois communal, 1883.

• Chasse.- Location : cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1850-1904 et 1954-1960. Autorisations de battues contre des animaux nuisibles, 1875-1882.

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Lien permanent :

Bois

Présentation détaillée :
Plan général des bois communaux, 1827 : voir à la fin de l'atlas cadastral 5 E 210/plan 2.