Archives communales déposées : NANS (LES)

Archives communales déposées : NANS (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E196/

Date

1740-1934

Importance matérielle

1 ml

1 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune des Nans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.