Archives communales déposées : NOZEROY

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Cote/Cotes extrêmes

5E204/

Date

1507-1963

Importance matérielle

1.9 ml

97 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Mots clés lieux

Registres communaux d'ensemencement des céréales, 1937-1941. Bordereaux de production de céréales, 1943-1944 et 1947-1948.

Cote/Cotes extrêmes

5E204/37

Date

1937-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux