Archives communales déposées : MOIRON

Archives communales déposées : MOIRON

Cote/Cotes extrêmes

5E184/

Date

1727-1792

Importance matérielle

0.75 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Moiron a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.