Comptes, 1790-1792 et 1807-1813. Comptes de gestion, 1875-1906. Gestion (conseil de Préfecture) et pièces justificatives, 1793-1936.

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Archives communales déposées : PREMANON

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Archives communales déposées : PREMANON

Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Comptabilité

Comptes, 1790-1792 et 1807-1813. Comptes de gestion, 1875-1906. Gestion (conseil de Préfecture) et pièces justificatives, 1793-1936.

Cote/Cotes extrêmes

5E633/63

Date

1790-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Prémanon, commune

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