Cession gratuite d'une parcelle de terrain destinée à l'agrandissement de la place publique, 1904. Acquisition d'une pièce de terre faite par la commune, 25 septembre 1892 ; plan, 1892.

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Archives communales déposées : PREMANON

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Archives communales déposées : PREMANON

Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Travaux publics et voirie en général

Voirie urbaine

Cession gratuite d'une parcelle de terrain destinée à l'agrandissement de la place publique, 1904. Acquisition d'une pièce de terre faite par la commune, 25 septembre 1892 ; plan, 1892.

Cote/Cotes extrêmes

5E633/78

Date

1892-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Prémanon, commune

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