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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

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Chemin de grande communication N°10 d'Ougney à Rochefort. - Ouverture, 1867-1873. Travaux, 1877. Chemin d'intérêt commun N°26 de Dole à Fraisans. - Amodiation d'un terrain communal aux abords du chemin, 1862-1863. Travaux au chemin : actes d'acquisitions d'immeuble, 1866-1898. Chemin vicinal ordinaire N°1 de Rochefort à Archelange. - Rectification, 1883-1885. Chemin vicinal ordinaire N°5 de Nenon à Falletans. - Elargissement, 1873. Chemin de petite communication N°4 de Rochefort à Grosbuisson. - Emplacement et limite, 1866. Travaux, 1910. Chemin rural de Rochefort à l'ancien bac. - Travaux, 1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/83

Date

1862-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune