Aqueducs, canalisation d'eau : construction dans la rue Bagier, 1858-1902. Adjudications pour l'entretien des fontaines, places à fumiers, réservoirs et égouts de la commune, 1811-1909. Nettoyages des boues et égouts de la commune, 1845-1902.

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Archives communales déposées : PUPILLIN

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Archives communales déposées : PUPILLIN

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Régime des eaux

Aqueducs, canalisation d'eau : construction dans la rue Bagier, 1858-1902. Adjudications pour l'entretien des fontaines, places à fumiers, réservoirs et égouts de la commune, 1811-1909. Nettoyages des boues et égouts de la commune, 1845-1902.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/96

Date

1845-1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pupillin, commune