Archives communales déposées : PARCEY

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Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Legs fait à la commune par un particulier d'un domaine à Petit-Noir pour création d'une école privée : testament, 1844. Jugement ordonnant restitution aux héritiers pour non respect des conditions de la légatrice, 1889.

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p86

Date

1844-1889

Présentation du contenu

Note titre global Série M Edifices communaux, monuments et établissements publics :  Renvoi à adjudications de différents travaux communaux, 1870-1929 5 E 158/p7* et 8.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux