Tueries particulières : autorisations d'ouvertures, 1923-1938 ; réglementations, 1957-1963 ; suppression des tueries, 1964-1970. Deux plans, 1909.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Hygiène publique et salubrité

Tueries particulières : autorisations d'ouvertures, 1923-1938 ; réglementations, 1957-1963 ; suppression des tueries, 1964-1970. Deux plans, 1909.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/135

Date

1909-1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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