Impositions. Réclamations et dégrèvement, 1684-1686. Contrainte : billets de logement, 1684-1691.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives antérieures à 1790

Finances, impôts et comptabilité (série CC)

Impositions. Réclamations et dégrèvement, 1684-1686. Contrainte : billets de logement, 1684-1691.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/8

Date

1684-1691

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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