Archives communales déposées : PETIT-NOIR

Archives communales déposées : PETIT-NOIR

Cote/Cotes extrêmes

5E140/

Date

1645-1791

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Petit-Noir a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.