Archives communales déposées : SALIGNEY

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Chemin de grande communication n°10 d'Ougney à Rochefort.- Cession de terrain pour l'établissement, 1861 ; entretien, 1909. Rectification de la rampe de Bermont : plan parcellaire, 1847. Chemin de grande communication n°15 d'Orchamps à Pointre.- Plan, 1844. Demande d'autorisation et procès-verbal de récolement de l'établissement de conduite d'eau par la commune, 1898-1899. Procès-verbal de reconnaissance qu'un particulier n'a pas clos sa propriété, 1900. Chemin de grande communication n°111 de Besançon à Dijon.- Etat des degrés d'intérêt des communes intéressées et état des contingents, 1900-1902.

Cote/Cotes extrêmes

5E141/81

Date

1847-1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux