Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E120/

Date

1790-1962

Importance matérielle

1.6 ml

110 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/10/2008

Servitude.- Projet d'établissement d'une desserte, 1854-1855. Construction à distance prohibée de la forêt d'un four à chaux, 1884. Concession de passage dans les bois communaux de Chambéria, accordée à un habitant de Marigna, 1861. Autorisations d'extraire du gravier dans la carrière de la forêt communale, 1860-1865. Extraction d'herbes, 1858-1870 ; semis de navette, 1882.

Cote/Cotes extrêmes

5E120/p79

Date

1854-1884

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux