Procès-verbaux d'élection d'officiers, sous-officiers et caporaux, des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1840-1848. Vote de fonds pour l'habillement et l'équipement : délibération, 1870.

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Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

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Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

Cote/Cotes extrêmes

5E103/

Date

1587-1962

Importance matérielle

1.6 ml

64 articles

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Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Procès-verbaux d'élection d'officiers, sous-officiers et caporaux, des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1840-1848. Vote de fonds pour l'habillement et l'équipement : délibération, 1870.

Cote/Cotes extrêmes

5E103/28

Date

1840-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Hymetière, commune

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