Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Archives postérieures à 1790

Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux (série O)

Voirie

Route départementale, chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires. Propriété : actes de cession, acte d'acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, arrêtés préfectoraux, correspondance. Travaux, alignement : arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance, plans parcellaires, profils en long, procès-verbaux d'enquêtes de commodo et incommodo (dossiers classés par voie).

Cote/Cotes extrêmes

5E73/160-172

Date

1811-1924

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/169

Date

1902-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

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