Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Procès-verbaux des opérations électorales. Elections municipales (1837-1912). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1913). Elections départementales (1852-1913). Elections législatives (1852-1911). Elections sénatoriales (1876-1905). Plébiscite (1852). Révocation et nomination de maire et d'adjoints (1870-1871)

Cote/Cotes extrêmes

5E73/112

Date

1837-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux