5E73/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 23/05/2003
Modalités d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
Inventaire consultable en salle de lecture
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 17/01/2012
Autre instrument de recherche
Consulter l'inventaire du fonds en format texte.
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les pièces relatives aux traitements, rémunérations et indemnités des personnels communaux sont placé en série L, article 5E 73/128. Voir également série O, voirie, l'article 5E 73/156 relatif à la nomination d'un chef d'atelier ou piqueur.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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