Gardes champêtres.- Adhésion des gardes de la Montagne des Tuffes : déclarations individuelles (1832). Nominations : arrêtés municipaux (1838). Révocation : délibération (1834).

  • Cote :

    5E73/71
  • Date :

    1832-1838

  • Communicabilité :

    Communicable
  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation
  • Mots-clés