Archives communales déposées : SAINT-MAUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E64/

Date

1619-1975

Importance matérielle

3.3 ml

151 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Maur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du Code du Patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes, un premier dépôt est intervenu le 12 novembre 1979, un second le 10 mai 2005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le fonds est assez intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. En effet, on y retrouve l'ensemble des registres de délibérations, les recensements de population, les budgets et des dossiers sur les bois et la voirie.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Fontaines.- Acquisitions de terrains et de sources, constructions et réparations, 1792-1892. Réparation à un mur de soutènement vers le chalet et à la fontaine du bas, avec plan 5 E (plan) 64/1, sans date, XXe s.. Ecoulement des eaux usées du chalet, 1972-1973. Citerne.- Construction : dossier avec plan 5 E (plan) 64/2, 1859 ; recherches de sources, 1855-1859 et 1872-1875. Puits avec pompe.- Construction, 1837 ; sources et conduite d'eau à ajouter à l'alimentation du puits, 1842. Abreuvoir.- Construction et réparations, 1859-1879. Projet d'alimentation en eau potable, 1934.

Cote/Cotes extrêmes

5E64/128

Date

1792-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux