Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Naissances 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VIII, an XIII-1812 ; mariages 1793-an V, an IX-1812 ; décès 1793-1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/7632

Date

1793-1812

Présentation du contenu

Les actes de naissances de la période an X-1806 sont reliés après les actes de mariage et les divorces de l'an III. Les actes de mariage des périodes an IV-an V et an IX-1812 sont reliés après les actes de naissances de l'année 1806. Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Moirans. Divorces pour la période 1793-an V.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux