Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Mariages 1793-an II, an VIII-an IX, an XI-1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/6459

Date

1793-1812

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII : voir au chef-lieu de canton, Morez. Un cahier de divorces pour la période 1793-an II.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux