Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1822.

Cote/Cotes extrêmes

3E/2592

Date

1800-1822

Présentation du contenu

Manquent les actes de mariage pour l'an X, les publications de mariage pour les années 1811, 1813, 1815, 1819. Un cahier de divorces pour l'an IX. Les actes de naissances de l'an IX se trouvent en fin de registre. De 1793 à l'an IX, les actes sont à chercher à Vers-sous-Sellières.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux