Procès-verbaux d'arpentage,1846 - 1866; de balivage et martelage, 1845; d'adjudication, 1868 - 1882; d'estimation des coupes, 1884 et 1893; de délivrance et permis d'exploiter, 1845 - 1872; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 - 1898. Marché pour l'exploitation de l'affouage, 1858. Affouage : rôles, 1868 - 1876. Réclamations d'affouage faites par des particuliers : délibérations de rejet, 1887 et 1892. Coupes extraordinaires, 1869 et 1893. Réorganisation des triages, 1880. Correspondance, AN II (1793) - 1898, Affiche : Vente à St Julien d'une coupe sur pied et de chablis, bois secs ou dépérissants, 1897, cote de rangement 13Fi 2601.

  • Cote :

    5E580/54

  • Date :

    1793-1897

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés