Chemin de grande communication N°4 de Lons-Le-Saunier à Montfleur : travaux, 1852 et 1861. Chemins vicinaux ordinaires N°2 de Louvenne à Gigny : demande d'alignement pour travaux faite par un particulier, 1865;N°7 de La Pérouse à Montrevel : travaux, 1875 - 1879; N°8 de Louvenne à Monnetay : travaux, 1853 et 1865 - 1866; N°9 de Louvenne à Montrevel : rectifications, 1855 - 1857 et 1878, N°10 de La Pérouse à Montséria et Orgelet : travaux, 1855 - 1857 et 1868; demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1865; N°12 et 13 de La Pérouse à l'Abreuvoir : fixation des limites, 1862 - 1863; N°12 de La Pérouse à l'Abreuvoir : élargissement, 1863 - 1864. Correspondance concernant les chemins vicinaux, 1818 - 1898. Chemin rural : alignement et échange de terrain entre la commune et BUGNOT Marc, 1861.

Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

Chemin de grande communication N°4 de Lons-Le-Saunier à Montfleur : travaux, 1852 et 1861. Chemins vicinaux ordinaires N°2 de Louvenne à Gigny : demande d'alignement pour travaux faite par un particulier, 1865;N°7 de La Pérouse à Montrevel : travaux, 1875 - 1879; N°8 de Louvenne à Monnetay : travaux, 1853 et 1865 - 1866; N°9 de Louvenne à Montrevel : rectifications, 1855 - 1857 et 1878, N°10 de La Pérouse à Montséria et Orgelet : travaux, 1855 - 1857 et 1868; demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1865; N°12 et 13 de La Pérouse à l'Abreuvoir : fixation des limites, 1862 - 1863; N°12 de La Pérouse à l'Abreuvoir : élargissement, 1863 - 1864. Correspondance concernant les chemins vicinaux, 1818 - 1898. Chemin rural : alignement et échange de terrain entre la commune et BUGNOT Marc, 1861.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/58

Date

1818-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune