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Archives communales déposées : LOUVENNE.

Archives postérieures à 1789

Élections et personnel (série K)

Élections politiques

• Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

• Organisation municipale.- Remplacement d'un conseiller municipal décédé : arrêté préfectoral portant convocation des électeurs à une nouvelle élection (1840). Nomination préfectorale d'un adjoint (1868).

• Listes des électeurs.

Élections socioprofessionnelles

• Procès-verbaux des élections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Listes électorales

• Listes des électeurs politiques et municipaux, 1832 - 1901; pour l'appel des votants, 1855 - 1902. Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1885 - 1899. Listes des électeurs des membres du tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1851 - 1852. Liste des candidats de la communauté à présenter pour la composition du jury pour l'année 1855, 2 novembre 1854. Incpacités éléctorales par suite de condamnation, 1853, 1872 et 1878.

Procès-verbaux

• Scrutin sur le plébiscite des 21 et 29 novembre 1852. Elections au Sénat, 1876 - 1897; de députés, 1857 - 1902; au conseil d'arrondissement, 1852 - 1901; au conseil général, 1858 - 1898; au conseil municipal, 1852 - 1898. Organisation municipale; nominations de maires et d'adjoints, 1855 - 1898. Annulation des opérations électorales du 30 juillet 1848, 1er septembre 1848. Arrêté préfectoral rejetant les réclamations de Mrs BUGNOD, MALESSARD contre les opérations électorales du 17 septembre 1848, 13 octobre 1848. Demande de sectionnement électoral, rejetée, 1892. Protestation contre les opérations électorales du 6 janvier 1878, rejetée, 24 janvier 1878.

Personnel municipal

• Gardes-champêtres : nominations, démissions et révocation, 1841 - 1891. Gardes des bois : nominations, 1791 et 21 floréal AN II (1794). Gardes-bucherons : nominations, 1847 - 1876. Secrétaire de mairie : nomination, 1887 (voir 5E580/66).

• Personnel forestier.- Nomination d'un garde-champêtre.

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Élections et personnel (série K)