Listes des électeurs politiques et municipaux, 1832 - 1901; pour l'appel des votants, 1855 - 1902. Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1885 - 1899. Listes des électeurs des membres du tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1851 - 1852. Liste des candidats de la communauté à présenter pour la composition du jury pour l'année 1855, 2 novembre 1854. Incpacités éléctorales par suite de condamnation, 1853, 1872 et 1878.

Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Élections et personnel (série K)

Listes électorales

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1832 - 1901; pour l'appel des votants, 1855 - 1902. Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1885 - 1899. Listes des électeurs des membres du tribunal de commerce de Lons-Le-Saunier, 1851 - 1852. Liste des candidats de la communauté à présenter pour la composition du jury pour l'année 1855, 2 novembre 1854. Incpacités éléctorales par suite de condamnation, 1853, 1872 et 1878.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/40

Date

1832-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune