Archives communales déposées : LOUVENNE.

  • Cote :

    5E580/

  • Date :

    1598-1919

  • Présentation détaillée :

    Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Description physique :

    Importance matérielle : 2.65 ml

    Importance matérielle : 67 articles