Archives communales déposées : LOUVENNE.

• Cote :

  5E580/

• Date :

  1598-1919

• Présentation détaillée :

  Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

• Modalités d'entrée :

  Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

• Description physique :

  Importance matérielle : 2.65 ml

  Importance matérielle : 67 articles