Archives départementales du Jura

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

• Registre des délibérations, 1790 - 1830, (pages découpées à la fin du registre). 1824 - 1853 (voir La Pérouse 5E638/2).

• Registre des délibérations, aôut 1853 - aôut 1892.

• Extraits des registres des délibérations.

• Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre 1937, listes des hommes mobilisés en 1914-1918 et des morts pour la France, en tête bêche notes relatant et commentant les événements nationaux et locaux écrites par l'instituteur et secrétaire de mairie Grillet de 1914 à 1924.

Actes de l'administration municipale

• Répertoires des actes administratifs.

• Correspondance adressée au maire.

Administration de la commune

• Réunions des communes de Louvenne et Lapeyrouse : ordonnance du roi, arrêté préfectoral de nomination du maire.

• Frais de déplacement des membres du conseil municipal dans le cadre de leur fonction de représentation : délibération municipale.

• Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie 1842, 1853, 1857 et 1900.

• Communes Louvenne - La Pérouse réunies ; sceaux, 1823. Demande de disjonction, 1840 - 1841.

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Administration générale de la commune (série D)