Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E249/

Date

1683-1959

Importance matérielle

3.3 ml

81 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Lamain a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912, 1912-1940, 1941-1947.

Cote/Cotes extrêmes

5E249/31

Date

1863-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux