Epizooties : Sommation faite par la communauté de Vernantois à celles de Saint-Maur, Alièze, Courbette et Bornay pour ne pas amener, ni laisser venir aucun bétail sur son territoire, à cause de la murie, 2 juillet 1714. Sommation également aux communautés de Moiron, Montaigu et les Granges de la Grange de Prêle, 23 juillet 1714 ; aux communautés de Saint-Maur et d'Alièze, 30 septembre 1696 ; à Pierre Convers de Revigny, la Grange de Perrou, le 9 juin 1722. Marché de garde d'étalon, mars 1738. Marché de taureaux banaux, 27 mars 1738 et 3 avril 1768. Marché entre les habitants de Vernantois et Claude Philibert Verguet dudit lieu pour la garde des boeufs et veaux, pendant un an, 29 mars 1739. Affermages de la garde des bêtes de la communauté de Vernantois, 1710-1741.

Archives communales déposées : VERNANTOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/56

Date

1696-1768

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux