Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Ordonnance du Prince d'Aremberg, gouverneur du Comté de Bourgogne, défendant aux soldats en quartier dans les villages d'aller à deux d'un lieu à un autre, sans congé express de leurs supérieurs, 2 septembre 1668. Liste nominative des quinze hommes qui ont été choisis dans la communauté pour être envoyés pendant deux jours, à Monsieur le Capitaine de Lacuzon, en exécution de ses ordres, 27 octobre 1673. Milice, 1668-1775. Une affiche concernant les réquisitions, 1678 et une affiche concernant les officiers et soldats invalides, 1758.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/35

Date

1668-1775

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux