"Masse de frais de bureau", 1806-1er janvier 1813.

  • Cote :

    Rp1416

  • Date :

    1806-1813

  • Communicabilité :

    Communicable au bout de 75 ans à partir de 1813

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : registre