- Conscription de 1806, mêmes tableaux, pour les cantons de Villers-Farlay, Nozeroy, et des Planches. - Correspondance avec le Ministère de la Guerre, levée des conscrits sur les classes ans IX et X, affaires particulières, ans XI et XII. - même chose, objets généraux, ans IX et XII. - conscription de l'an IX-X, organisation du bataillon de réserve, instructions ministérielle. - correspondance avec les sous-préfets et les maires, concernant la levée des conscrits, ans IX et X. - instructions du préfet sur la formation des tableaux de conscription de l'an X.

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Affaires militaires (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

Affaires militaires

Cote/Cotes extrêmes

Date

1790-1955

Importance matérielle

1683 articles

Modalités d'entrées

Versements des XIXe et XXe siècles de la préfecture ; versements des registres matricules militaires jusqu'en 2015 par le Bureau central de l''administration militaire de Pau.

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Mots clés lieux

Jura, département

- Conscription de 1806, mêmes tableaux, pour les cantons de Villers-Farlay, Nozeroy, et des Planches. - Correspondance avec le Ministère de la Guerre, levée des conscrits sur les classes ans IX et X, affaires particulières, ans XI et XII. - même chose, objets généraux, ans IX et XII. - conscription de l'an IX-X, organisation du bataillon de réserve, instructions ministérielle. - correspondance avec les sous-préfets et les maires, concernant la levée des conscrits, ans IX et X. - instructions du préfet sur la formation des tableaux de conscription de l'an X.

Cote/Cotes extrêmes

R1567

Autres Cotes

Lp2001 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1800-1806

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable