Archives communales déposées : ONOZ

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Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1873. Rapport de l'agent-voyer cantonal au sujet du rôle de prestation, 1898. C.V.O. n° 3 d'Onoz au Bourget : achèvement du chemin : rapport de l'agent-voyer cantonal, 1881. Chemin vicinal d'Onoz à la route départementale n° 4 : ouverture en terrassement d'un partie de ce chemin, 1851. (en mauvais état). C.V.O. n° 4 d'Onoz à Viremont : fixation des limites, 1877. Rectification du C.V.O. n° 5 d'Onoz à Chavia : rapport de l'agent-voyer cantonal, 1894. Réclamation de M. PAILLOT au sujet du mauvais état du chemin de desserte conduisant à sa ferme du Chalet, 1893-1894. C.G.C. n° 3 de Trivier à Moirans : P.V. de récolement de travaux de construction pour un particulier, 1900. (en mauvais état). C.G.C. n° 60 de Thoirette à Pont de Poitte : subvention pour rectification, 1911. C.G.C. n° 104 de Lons le Saunier à Genève : état des contingents, 1902. Marché de gré à gré pour l'approvisionnement de matériaux d'empierrement sur chemins vicinaux, 1934. Arrêté d'élagage, 1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E85/27

Date

1851-1934

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux